|
Les derniers procès verbaux du Conseil municipal en
format PDF
Dossier N°1 : Délibération N° 2011- 2 - 010 : modification deliberation n° 130/10 du 20 decembre 2010 relative a la reorganisation de services municipaux Dossier N°2 : Délibération N° 2011- 2 - 011 : demande d’agrement en vue de l’accueil d’apprentis Dossier N°3 : Délibération N° 2011- 2 - 012 : adoption du principe de recrutement en besoin occasionnel Dossier N°4 : Délibération N° 2011- 2 - 013 : position sur la vente programmee du bureau de poste Dossier N°5 : Délibération n° 2011- 2 - 014 : adhesion de la commune a l’association nationale des elus du littoral Dossier N°6 : amenagement colombarium Dossier N°7 : Délibération n° 2011- 2 - 015 : S.D.E : RENOVATION ET EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC, REMPLACEMENT PRISES DE COURANT Dossier N°8 : Délibération n° 2011- 2 - 016 : TARIFICATION SOCIALE DU CAMPING MUNICIPAL DU PONT DE L’ETANG Dossier N°9 : Délibération n° 2011- 2 - 017 : TOUR DE FRANCE : TARIFS FORFAITAIRES CAMPING ET PARKINGS Dossier N°10 : Délibération n° 2011- 2 – 018 : BUDGET 2011 COMMUNE ET CAMPING : INSCRIPTION DE DEVIS EN INVESTISSEMENT – DELIBERATION CADRE ANNUELLE Dossier N°11 : Délibération n° 2011- 2 - 019 : AUTORISATION DE CLOTURE BUDGET LOTISSEMENT DES CYGNES Dossier N°12 : Délibération n° 2011- 2 - 020 : SURVEILLANCE PLAGES ANNEE 2011 Dossier N°13 : Délibération n° 2011- 2 - 021 : AVIS SUR RESTRUCTURATION EXTERNE EARL CARFANTAN Délibération n° 2011- 2 - 022 : approbation du programme de voirie 2011 Délibération n° 2011- 2 - 023 : choix entreprises renovation eglise dans le cadre du contrat de territoire Délibération n° 2011- 2 - 024 : CREATION DE DEUX CONTRATS D’ACCOMPAGNEMENT VERS L’EMPLOI Délibération n° 2011- 2 - 025 : consultation fournisseurs pour medaille a l’effigie de la commune de frehel Dossier N°1 : Délibération N° 2011- 2 - 001 : Communauté de Communes : dossier profils de baignade : procédure de mise en place, convention, répartition financière Dossier N°2 : Délibération N° 2011- 2 - 002 : annulation et remplacement de la délibération n° 135/10 du 20 Décembre 2010 à la demande de la communauté de communes Dossier N°3 : Délibération N° 2011- 2 - 003 : Aménagement de la Vallée de Diane : choix bureau d’études et constitution groupe de travail Dossier N°4 : Délibération N° 2011- 2 - 004 : Modification tableau des effectifs : suppression poste brigadier de police et création poste gardien de police Dossier N°5 : Délibération n° 2011- 2 - 005 : Modification tableau des effectifs : suppression poste ADJOINT TECHNIQUE DE 2ème CLASSE A TEMPS NON COMPLET 32/35eme Dossier N°6 : Délibération n° 2011- 2 - 006 : Consultation programmiste patrimoine communal Dossier N°7 : Délibération n° 2011- 2 - 007 : VALIDATION DES FONDS CASINO 2011 Dossier N°8 : Délibération n° 2011- 2 - 008 : LOTISSEMENT DES ORMES : REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS Dossier N°9 : Délibération n° 2011- 2 - 009 : union democratique bretonne : signature charte « ya d’ar brezhoneg/Oui au breton »
|
avec
un sommaire